ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE
L’État-major de l’Armée de Terre est placé sous l’autorité du Chef d’Etat-Major de L’Armée de Terre. Nommé par décret du Président de la République. Il est assisté du Major Général de l’Etat-Major de I’Armée de Terre chargé de la coordination, nommé par décret du Président de la République. Les attributions du Chef d’Etat-Major de l’Armée de Terre sont fixées par des textes particuliers.
Sont directement rattachés au Chef d’Etat-Major de l’Armée de Terre :
- le Secrétariat Particulier du Chef d’état-major de l’Armée de Terre;
- L’Inspection technique;
- l’Antenne de communication de l’Armée de Terre;
- L’Antenne de la Sécurité militaire;
- le Conseiller aux action: civilo-militaires;
- le Service Historique ;
- les Forces de l’Armée de Terre.
SERVICES RATTACHES AU CHEF D'ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE
- LE SECRETARIAT PARTICULIER
Il comprend :
- Le bureau des affaires réservées
- Le bureau de liaison.
2. L’INSPECTION TECHNIQUE
- L’Inspection Technique est placée sous I’autorité d’un Inspecteur Technique, officier nommé par décret du Président de la République. l’Inspecteur Technique dispose de chargés d’Etudes et de chargés d’études assistants, officiers nommés par arrêté du Président de la République.
- Les rangs et des prérogatives des officiers visés à l’alinéa 1 ci-dessus sont fixés par des textes particuliers.
- L’Inspection Technique est chargée de :
– la vérification des conditions d’utilisation des matériels ;
– la vérification des conditions de stockage des équipements, des rechanges et des munitions ;
– la vérification des conditions d’entretien des matériels et des infrastructures affectés à l’Armée de Terre.
L’Inspecteur Technique effectue des missions d’inspection sur la base d’un progamme approuvé par le Chef d’Etat-Major de l’Armée de Terre. Ces inspections sexercent de manière planifiédans tous les domaines. Toutefois, sur ordre du Chef d’Etat-Major de l’Armée de Terre, l’Inspecteur Technique peut effectuer des inspections inopinées.
Chaque mission d’inspection fait l’objet d’un rapport circonstancié dans lequel l’Inspecteur Technique rend compte au Chef d’Etat-Major de l’Armée
de ses constatations et fait toutes propositions utiles pour améliorer les coonditions d’utilisation, de stockage et d’entretien des matériels et des infrastructures.
Une copie du rapport de ‘Inspecteur Technique est adressée
au Ministre chargé de la Défense et une autre au Chef d’Etat-Major des Armées par le Chef d’Etat-Major de lArmée de Terre, assortie de ses observations.
L’Inspection Technique de I’Armée de Terre comprend :
– le Secrétariat ;
– le Bureau des Moyens Généraux.
3. L’ANTENNE DE COMMUNICATION DE L’ARMEE DE TERRE
Placée sous 1’autorité d’un Chef d’Antenne, officier nommé par arrêté du Président de la République. L’Antenne de Communication de l’Armée de Terre est chargée :
– de l’information des personnels de l’Armée de Terre ;
– de la promotion de l’image de marque de l’Armée de Terre.
- Les rangs et prérogatives du Chef d’Antenne de communication sont fixés par des textes particuliers.
L’Antenne de communication de l’Armée de Terre comprend:
– le secrétariat ;
– le bureau Information/Presse.
4 .L’ANTENNE DE LA SECURITE MILITAIRE DE L’ARMEE DE TERRE
Placée sous I’autorité d’un Chef d’Antenne, officier nommé par arrêté du Président de la République, l’Antenne de la Sécurité militaire de l’Armée de Terre est chargée :
– de la protection du Secret:
– de la lutte contre les ingérences :
– de la protection du Moral.
L’Antenne de la Sécurité militaire comprend :
– le secrétariat :
– le bureau du secret et de la protection des personnes;
– le bureau du Moral.
- Les rangs et prérogatives du Chef d’Antenne de la Sécurité militaire sont fixés par des textes particuliers
5 .CONSEILLER AUX ACTIONS CIVILO-MILITAIRES
Un Conseiller aux Actions Civilo-Militaires, officier ou fonctionnaire civil nommé par décret du Président de la République est mis à la disposition du Chef d’Etat-Maior de I’Armée de Terre pour la conception et la mise en place des mesures tendant à améliorer les relations entre I’Armée de Terre et les populations.
Ses rangs et prérogatives sont fixés par des textes particuliers.
6 .SERVICE HISTORIQUE DE L’ARMEE DE TERRE
Placé sous l’autorité d’un Chef de Service assisté de Chargés d’Etudes
Assistants, officiers nommés par arrêté du Président de la République, le service Historique de l’Armée de Terre est chargé en liaison avec les services compétents des autres administrations:
– de faire l’historique des Forces de l’Armée de Terre;
– de réglementer les traditions militaires;
– de codifier les us et coutumes militaires;
-d’alimenter et d’entretenir les Musées;
-d’archiver les documents écrits et audiovisuels.
- Les rangs et prérogatives des officiers visés à l’alinéa 1 sont fixés par des textes particuliers.
Le Service historique de l’Arniée de Terre comprend:
– le bureau de l’Historique;
– le bureau des Traditions, us et coutumes Militaires ;
– le bureau des Musées.
7 .SERVICES RATTACHES AU MAJOR GENERAL DE L’ARMEE DE TERRE
Le Major Général de l’Armée de Terre dispose d’un Service Administratif.
Placé sous l’autorité d’un chef de Service, officier nommé par arrêté du Président de la République. le Service Administratif du Major Général comprend:
– le secrétariat ;
– le bureau du courrier ;
– le bureau de la traduction;
– le bureau de la documentation et des Archives.
Conformément aux directives du Chef d’Etat-Maior de l’Armée de Terre, le
Major Général coordonne l’action :
– du Sous-Chef d’Etat-Major « Ressources Humaines »;
– du Sous-Chef d’Etat-Major « Opérations » ;
– du Sous-Chef d’Etat-Major « Logistique »;
– de la Compagnie d’Etat-Major de l’Armée de Terre.
Les Sous-Chefs d’Etat-major de l’Armée de Terre sont chargés chacun en ce qui le concerne, de la conception, de la programmation et de l’exécution des missions qui leur sont confiées après accord du Chef d’Etat-Major de l’Armée de Terre.
a .SOUS-CHEF RESSOURCES HUMAINES
Le « Sous-Chef Ressources Humaines » est chargé de l’évaluation des besoins en personnels, de la formation, du perfectionnement et de la gestion des personnels ainsi que des études, de la réalisation et de l’entretien des infrastructures qui leur sont nécessaires.
Sont placés sous son autorité :
– le Bureau des « Ressources Humaines »;
– le Bureau de la Formation et des Ecoles :
– le Bureau des Infrastructures.
Le Bureau des « Ressources Humaines » est placé sous l’autorité d’un Chef de Bureau, officier nommé par décret du Président de la République,
assisté de Chargés d’Etudes et Chargés d’Etudes Assistants, officiers nommés par arrêté du Président de la République.
Le Bureau des « Ressources Humaines » est chargé:
– de l’organisation personnel et chancellerie;
– du recrutement des personnels ;
– de la gestion des personnels.
Les rangs et prérogatives des officiers visés à l’alinéa 1 ci-dessus sont fixés par des textes particuliers.
Le Bureau de la Formation et des Ecoles est placé sous l’autorité d’un Chef de Bureau, officier nommé par décret du Président de la République.
Le Bureau de la Formation est chargé de la formation et du perfectionnement des personnels de l’Armée de Terre.
- Les rangs et prérogatives de l’officier visé à l’alinéa l ci-dessus sont fixes par des textes particuliers.
Le Bureau des Infrastructures est placé sous I’autorité d’un Chef de Bureau officier nommé par décret du Président de la République.
Le Bureau des Infrastructures est chargé :
– des études, des infrastructures nécessaires aux personnels ;
– de la réalisation et de l’entretien de ces infrastructures en liaison avec les services compétents du Ministère de la Défense.
- Les rangs et prérogatives de l’officier visé à l’alinéa 1 ci-dessus sont fixes par des textes particuliers.
B .SOUS-CHEF OPERATIONS
-
Le Sous-chef «Opérations » est chargé de l’entraînement des forces, de la programmation de la montée en puissance des Forces de l’Armée de Terre. De l’adaptation de I’outil militaire à l’environnement et à la technologie disponible.
-
Sont placés sous son autorite :
– le Bureau Emploi et Coordination
– le Bureau « Plans » ;
– le Bureau « Transmissions-Electronique – Informatique ».
-
Le Bureau Emploi et Coordination est chargé :
– de la préparation des forcs de l’Armée de Terre.
– du suivi des Forces de 1’Armée de Terre en cours d’activites opérationnelles.
-
Les rangs et prérogatives des officiers visés à I’alinéa 1 ci-dessus sont
fixés par des textes particuliers.
-
Le Bureau « Plans » est placé sous l’autorité d’un Chef de Bureau, officier nommé par décret du Président de la République assisté de Chargés d’Etudes et de Chargés d’Etudes Assistants, officiers nommés par arrêté du Président de la République.
-
Le Bureau « Plans » est chargé de :
– la programmation et de la montée en puissarnce des Forces l’Armée de Terre;
– l’adaptation permanente des Forces de lArmée de Terre à I’environnement et à la technologie disponible.
-
Les rangs et prérogatives des officiers visés à l’alinéa 1 ci-dessus sont bfixés par des textes particuliers.
-
Le Bureau des Transmissions – Electronique – Informatique est placé sous I’autorité d’un Chef de Bureau, officier nommé par décret du Présidentde la République, assisté de Chargés d’Etudes et de Chargés d’EtudesAssistants, officiers nommés paarrêté du Président de la République.
-
Le Bureau des Transmissions Electronique Informatique est chargé:
– de la réalisation des liaisons de commandement fiables et sûres ;
– de l’exploitation du chiffre des Forces Armées ;
– de l’éclairage en opération des postes de commandement ;
– de l’information des services.
-
Les rangs et prérogatives des officiers visés à l’alinéa 1 ci-dessus sont fixés par des textes particuliers.
-
C .SOUS-CHEF LOGISTIQUE
Le « Sous-chef Logistique» est chargé de la conception du soutien des Forces, de l’élaboration et de l’exécution du budget en liaison avec les services concernés du Ministère de la Défense.
Sont placés sous son autorite :
– le Bureau de la Logistique;
– le Bureau du Budget et des Finances ;
– le Bureau du Commissariat :
– le Bureau du Matériel.
Le Bureau de la Logistique est placé sous l’autorité d’un Chef de Bureau, officier nommé par décret du Président de la République.
Le Bureau de la logistique est chargé de :
– l’établissement des tableaux d’effectifs et de dotation des unités et des Formations ;
– la centralisation des besoins de l’Armée de Terre :
– la conception et de la réa’isation du soutien logistique des Formations de l’Armée de Terre.
Les rangs et prérogatives de l’officier visé à l’alinéa 1 ci-dessus sont fixes par des textes particuliers.
Le Bureau du Budget et des Finances est placsous l’autorité d’un Chef de Bureau, officier nommé par décret du Président de la République, assisté de chargés d’études et de chargés d’études assistants, officiers nommés par arrêté du Présidente la République.
Le Bureau du budget et des finances est chargé de l’élaboration et de I’exécution du budget de l’Armée de Terre.
Les rangs et prèrogatives des officiers visés à l’alinéa 1 ci-dessus sont fixés par des textes particuliers.
Le Bureau du Commissariat est placé sous l’autorité d’un Chef de Bureau, officier nommé par décret du Président de la République, assisté de Chargés d’Etudes et de Chargés d’Etudes Assistants, officiers nommés par arêté du Président de la République.
Le Bureau du commissariat est chargé :
– de l’Administration des personnels ;
– de l’habillement, campement, couchage et ameublement;
– de l’alimentation des personnels.
Les rangs et prérogatives des officiers visés à l’alinéa 1 ci-dessus sont fixés par des textes particuliers.
Le Bureau du Matériel est placé sous lautorité d’un Chef de Bureau.
officier nommé par décret du Président de la République, assisté de chargés d’Etudes et de Chargés d’Etudes Assistants, officiers nommés par arrêté du Président de la République.
Le Bureau du Matériel est chargé :
– de la comptabilité des matériels;
– de la maintenance des matériels ;
– de l’inspection technique des matériels.
Les rangs et prérogatives des officiers visés à l’alinéa 1 ci-dessus sont fixés par des textes particuliers.
- L’organisation interne des bureaux de 1’Etat-Maior de 1’Armée de Terre est ixée par des textes particuliers.
Les personnels et les matériels en service à ‘Etat-Major de 1Armée de Terre sont rassemblés dans une Compagnie d’Etat-Major de l’Armee de
Terre.
Les personnels de cette unité participent au service de garnison.